Services

Services à l’intention des utilisateurs:

Droits d'auteur Arts visuels vise à desservir aussi bien les artistes qu'il représente que les utilisateurs leurs oeuvres, qu'ils soient des individus ou des institutions.  Voici quelques avantages offerts aux utilisateurs :

Relais avec les artistes: Droits d'auteur Arts visuels peut servir de relais entre un artiste et un utilisateur. On peut consulter en ligne la liste complète de nos membres. Droits d'auteur Arts visuels opère à l’année longue. 


Libération de droits facilitée: un guichet unique pour les utilisateurs d’œuvres protégées. Contre rémunération, Droits d'auteur Arts visuels peut offrir un service de libération de droits pour divers types d’utilisation – collections permanentes, projets d’édition, catalogues d’exposition, galas, diffusion électronique et ainsi de suite.

Droits d'auteur Arts visuels effectuera la recherche des coordonnées, trouvera les artistes s’ils ne sont pas parmi ses affiliés et demandera les permissions requises. Droits d'auteur Arts visuels négociera les tarifs en plus d’émettre les licences appropriées et les factures aux utilisateurs ; il effectuera les remises aux artistes ainsi que la production et l'envoi des T5 pour fins d’impôt.


Un seul chèque et le paiement est fait (les T5 également) : Pour les licences de groupe qui impliquent des versements à plusieurs artistes, l’utilisateur n’a qu’à émettre un seul cheque, ce qui réduit beaucoup les frais d’administration associés à la libération des droits. Droits d'auteur Arts visuels - CARCC effectuera les paiements aux artistes qui y sont associé-e-s en plus d’émettre les formulaires T5 à la fin de chaque année fiscale.